Réunion du Conseil Municipal du mercredi 27 mars 2024 : synthèse de la séance. 

Les membres du Conseil Municipal étaient réunis hier en début d’après-midi dans la Salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville. 
En préambule, après avoir souhaité la bienvenue à François Colombani, succédant à Marie-Catherine Luciani, démissionnaire de son mandat de conseillère municipale, au sein du groupe « Anima Calvese », le Maire Ange Santini a tenu à rendre une nouvelle fois hommage à Pancrace Guglielmacci, élu communal, membre du Conseil Municipal de 1995 à 2020 et Maire de Calvi de 2005 à 2010, décédé le 5 février dernier, et pour lequel le Premier Magistrat a demandé qu’une minute de silence soit observée en signe de respect. 

Les sujets prévus à l’Ordre du Jour étaient ensuite abordés pour s’articuler autour de plusieurs domaines : l’Administration Générale, les Finances, l’Enfance et la Jeunesse, l’Urbanisme, le Patrimoine, ainsi que les Ressources Humaines.  

 
Le volet « Administration Générale » comprenait entre autres points le règlement municipal relatif au changement d’usage de locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée : ce texte, visant à favoriser l’équilibre entre le logement pour les habitants et l’hébergement touristique, et à fixer des règles identiques pour l’ensemble des hébergeurs touristiques, a été adopté à l’unanimité.  

Concernant les Finances, le Débat d’Orientation Budgétaire pour l’année 2024, s’appliquant aux orientations générales du budget de l’exercice, aux engagements pluriannuels ainsi qu’à la structure et la gestion de la dette, a été étudié, préalablement à la prochaine séance du Conseil Municipal, prévue le 15 avril pour le vote du Budget.

En outre, concernant l’Enfance et la Jeunesse, le Conseil Municipal était invité à se prononcer sur la convention de mise en oeuvre du Projet Educatif de Territoire (PEDT)  et du « Plan Mercredi » : 

• Le PEDT formalise une démarche permettant à la Commune de proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité, avant, pendant et après l’école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs.
• Le « Plan Mercredi » constitue quant à lui une nouvelle étape dans les politiques éducatives locales, en permettant l’adaptation du PEDT aux nouvelles organisations du temps scolaire : les temps de l’enfant sont repensés dans leur globalité, en articulant mieux les temps scolaires et périscolaires. 

Par ailleurs, la convention de délégation de compétences auprès de la Collectivité de Corse, relative au transport scolaire pour les enfants résidant aux « Patios de Campo Longo », pour une période de quatre ans, a été votée à l’unanimité.

Le volet Patrimoine a permis aux membres du Conseil Municipal de voter l’adhésion à la Fondation du Patrimoine puis d’examiner la demande de protection, au titre des Monuments Historiques, de la Statue du Monument aux Morts, « La Victoire » d’Emmanuel Frémiet. Les décisions ont été adoptées à l’unanimité. 

Les élus étaient ensuite invités à se prononcer notamment sur la Prime Exceptionnelle pour le Pouvoir d’Achat, au taux instauré par l’Etat en fonction de la grille des salaires, prévue au Budget Primitif de l’année en cours, soit une somme d’un montant de 60 000 €. Cette décision a été adoptée à l’unanimité. 

La séance était levée à 17h30 environ.