par Calvi | 2 février 2024 | Uncategorized
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par Calvi | 24 octobre 2023 | Autres documents
Annexes sanitaires Les annexes regroupent les plans de prévention des risques naturels. Il peut s’agir des inondations, des feux de forêt, des mouvements de terrain… Ce document comporte ainsi des pièces écrites, des cartes graphiques ainsi que le plan de zonage...
par Calvi | 24 octobre 2023 | Autres documents
Servitudes d’utilité publique Les servitudes d’utilité publique (SUP) sont des charges existantes sur les terrains ou les bâtiments, ayant pour effet soit de limiter, soit d’interdire l’exercice des droits des propriétaires sur ceux-ci, soit d’imposer la...
par Calvi | 24 octobre 2023 | Urbanisme
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par Calvi | 24 octobre 2023 | Urbanisme
Cartographie et réglement du PLU Le règlement définit les dispositions que chaque projet de construction doit respecter sur le territoire. Dans le règlement, on retrouve différentes sous-parties qui portent chacune sur une zone précise. Dossier de téléchargement : PLU...