par Editeur | 15 mai 2023 | Les autres démarches
Organisation Loterie Dépôt des demandes à la Mairie : depuis la Loi n° 2015-77 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures. Décret 2015-317 du 19 mars 2015 (J.O du 21 mars 2015). AUCUN DÉLAI N’EST PRÉVU POUR LE...
par Editeur | 15 mai 2023 | Les autres démarches
Ventes en liquidation Une liquidation est une opération commerciale réglementée pendant laquelle un commerçant peut déstocker des marchandises en annonçant des réductions de prix. Quelles sont les caractéristiques en liquidations ? Ne peut être dénommée...
par Editeur | 12 mai 2023 | Les autres démarches, Uncategorized
Demande relative l’obtention de la licence d’un débit de boisson Qu’est-ce qu’une licence de débit de boisson ? Un établissement qui vend des boissons alcoolisées – que cette vente se fasse à titre principal (comme dans un bar) ou accessoire (comme...
par Editeur | 12 mai 2023 | Pôle Enfance et Jeunesse
Le Contrat Territorial Jeunesse Le Contrat Territorial Jeunesse a pour but de favoriser la réussite scolaire et l’insertion sociale des enfants et des adolescents en leur proposant des activités diversifiées pendant leur temps libre. Ce dispositif...
par Editeur | 12 mai 2023 | Pôle Enfance et Jeunesse
Le Centre Aéré – ALSH Créé à l’origine dans la Pinède pour répondre aux besoins des familles, le mercredi et durant les vacances scolaires, le Centre Aéré est désormais implanté en Centre-Ville et poursuit sa mission éducative première, mise en œuvre au travers...